Les Conseils d’administration de l’IRCEC et de chacun des régimes sont assistés dans leurs travaux par des commissions, composées d’administrateurs bénéficiant de sessions de formation.
Les commissions de la caisse IRCEC
Commission des marchés publics
La commission des marchés publics veille à la bonne application des dispositions du Code des marchés publics. Convoquée à l’initiative du directeur, personne responsable des marchés, elle analyse et attribue les marchés publics lorsque ceux-ci sont supérieurs aux montants réglementaires.
Titulaire IRCEC
- Vanessa BERTRAN
Titulaire RAAP
- Marie-Noëlle BAYARD
Titulaire RACD
- Louis DUNOYER DE SEGONZAC
Titulaire RACL
- Serge PERATHONER
Commission permanente de contrôle
La commission permanente de Contrôle est chargée de vérifier la bonne exécution des décisions prises par le Conseil d’administration, ainsi que le respect du code de déontologie. Elle doit présenter au Conseil un rapport sur la situation de la Caisse, sur les opérations effectuées au cours de l’année écoulée, ainsi que sur la régularité et la sincérité de la comptabilité.
Titulaire RAAP
- Marie-Noëlle BAYARD
Titulaire RACD
- Christophe BOTTI
Titulaire RACL
- Vanessa BERTRAN
Commission de Recours amiable ET COMMISSION D’ADMISSION EN NON-VALEUR
La commission de recours amiable ne peut être saisie que par les adhérents. Elle statue sur tous les litiges qui peuvent opposer les assurés à la caisse dans l’application des statuts avant le recours contentieux. La commission de recours amiable rend compte de son activité à chaque réunion du Conseil d’administration et participe ainsi à la prise en compte par celui-ci des difficultés rencontrées par les adhérents dans l’application des statuts.
La commission des admissions en non-valeur a vocation à examiner les cas dans lesquels la Caisse est dans l’impossibilité de recouvrer les cotisations dues par les adhérents, non solvables ou partis sans laisser d’adresse.
Titulaire IRCEC
- Luc BÉRAUD
Titulaire RAAP
- Joëlle MESTAS
Titulaire RACD
- Christophe BOTTI
Titulaire RACL
- Julie DAROY
Commission des affaires sociales ET d’inaptitude
Les Commissions des Affaires sociales gèrent les fonds sociaux des régimes et peuvent accorder des secours à ses ressortissants.
Titulaire IRCEC
- Bertrand VAN EFFENTERRE
Titulaire RAAP
- Brigitte KOHL
Titulaire RACD
- Christine MILLER-WAGNER
Titulaire RACL
- Claude LEMESLE
Les autres commissions
Chacun des régimes complémentaires regroupés par l’IRCEC peut désigner de nouvelles commissions au sein de son Conseil d’administration et leur déléguer une partie de ses attributions.
Les commissions réglementaires des régimes
Chacun des régimes complémentaires gérés par l’IRCEC dispose de commissions réglementaires, définies par le Code de la Sécurité sociale.
Commissions des placements
La commission des placements prépare les décisions du Conseil d’administration en matière de placements dans le cadre de l’allocation stratégique décidée par celui-ci et des règles prudentielles inscrites dans le Code de la Sécurité sociale. Elle suit la rentabilité de chacun des placements effectués, et propose au Conseil les types de placement à effectuer (actions, obligations, immobilier, etc.) ainsi que les gestionnaires auxquels ces placements peuvent être confiés.
Au RAAP (titulaires)
- Olivier DUTAILLIS (Président de droit)
- BESSORA
- Frédéric BUXIN
Au RACD (titulaires)
- Luc BÉRAUD (Président de droit)
- Louis DUNOYER DE SEGONZAC
- Bertrand VAN EFFENTERRE
Au RACL (titulaires)
- Patrick LEMAÎTRE (Président de droit)
- Martial CARCELES
- Claude LEMESLE
Commission des affaires sociales ET d’inaptitude
Les Commissions des Affaires sociales gèrent les fonds sociaux des régimes et peuvent accorder des secours à ses ressortissants.
Au RAAP (titulaires)
- Vanessa BERTRAN
- Hélène COURTOIS
- Jean-Pierre DJIVANIDES
- Joëlle MESTAS
Au RACD (titulaires)
- Christophe BOTTI
- Nadine LAMARI
- Christine MILLER WAGNER
- Gilles VENHARD
Au RACL (titulaires)
- Élisabeth ANAÏS
- Julie DAROY
- Claude LEMESLE
- Serge PERATHONER
Actualisation au 4/01/2021
