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Articles par catégorie
- Catégorie : Actualités
- Renouvellement du Conseil d’administration du RAAP #1
- RAAP 2023 et prise en charge Sofia
- Rencontrez-nous le 4 juillet à Arles !
- L’appel RAAP 2023, en ligne
- Décès de Claude Medale, administrateur
- RAAP 2023 : déclarez votre assiette sociale
- Mémo IRCEC : droits et obligations des artistes-auteurs
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- Des services en ligne accessibles à tous
- Des évolutions dans l’espace producteur
- Mise en œuvre de la revalorisation des retraites
- L’appel RAAP 2022, en ligne
- Relance des cotisations 2021 impayées
- Relance des cotisations 2020 impayées
- RAAP : déclarez votre assiette sociale
- Passage de relais à la direction de l’IRCEC
- La légitimité du CA du RAAP réaffirmée
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- Crise sanitaire, restons mobilisés
- RAAP, demandes d’option prises en compte
- Votre cotisation RAAP 2021
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- Vos cotisations 2018 et 2019
- L’appel RAAP 2021, en ligne
- Le pré-appel RAAP est ouvert
- Le pré-appel RAAP débutera mi-avril
- Déclaration de votre profession
- L’aide financière pandémie reconduite
- Vos cotisations 2016 et 2017
- Covid : maintenons le lien
- Nos meilleurs voeux pour 2021
Nos Médias
- 4. Est-ce qu’on peut toucher une retraite IRCEC tout en travaillant ?
- 3. Cotiser au RAAP : je dois faire quoi ?
- 2. Cotiser, c'est obligé ?
- 1. L’IRCEC, c’est quoi ?
Questions
- Quelles sont les conditions pour cotiser volontairement au RAAP ?
- Dans le cadre de quels contrats ?
- Comment sont déclarées mes cotisations RACD par les producteurs ?
- Existe-t-il une cotisation de solidarité au RACL ?
- Puis-je choisir de cotiser volontairement pour ma retraite au RACD ?
- Comment est réglée la cotisation RACD ?
- Comment se calcule la cotisation RACD ?
- Quand le paiement de la pension RACD avec abattement débute-t-il ?
- Quand le paiement de la pension RACD à taux plein débute-t-il ?
- Quels sont les moyens de paiement dont je dispose ?
- À quelles dates dois-je payer mes cotisations au RAAP ?
- Comment calculer le montant de mes droits ouverts au RAAP par mes cotisations ?
- Je ne comprends pas le montant de la cotisation RAAP demandée. Comment est-il calculé ?
- Qu'est-ce que la prise en charge Sofia ?
- Pourquoi un pré-appel de cotisation au RAAP ?
- La pension de réversion
- Quelles sont les règles de liquidation de la retraite du RAAP ?
- Quel est le montant de cette retraite ?
- Comment cette cotisation est-elle calculée ?
- Sous quelle forme se présente la cotisation RACL ?
- Comment l'IRCEC a-t-elle eu connaissance de mon assiette sociale ?
- Quelles sont les règles de liquidation de cette retraite ?
- Quelles formalités sont à accomplir pour liquider ma retraite au RAAP ?
- Je paye mes cotisations par prélèvements mensuels automatiques. Pourquoi je reçois un appel de cotisations ?
- J’exerce une activité salariée, sur laquelle je paie déjà des cotisations retraite de base et complémentaire : pourquoi devrais-je être affilié et cotiser au RAAP pour mon activité d’artiste-auteur ?
- Comment est calculé le Versement unique forfaitaire au RACD ?
- L’affiliation et le paiement de la cotisation au RAAP sont-ils obligatoires ?
- Je suis producteur audiovisuel non dramatique (documentaires, etc.), dois-je déclarer trimestriellement même si mes auteurs ont tous signé l’attestation de non-précompte ?
- Je suis producteur, quelles sont les étapes pour déclarer en ligne mes auteurs ?
- Que faut-il entendre par oeuvre audiovisuelle "dramatique" et "non dramatique" ?
- L’auteur pour lequel j’ai précompté une cotisation RAAP avec prise en charge n’en est finalement pas redevable. Serai-je remboursé et quand ?
- Je suis producteur d’œuvres audiovisuelles dramatiques et non dramatiques, dois-je faire deux déclarations différentes pour le trimestre ?
- Je suis producteur d'oeuvres audiovisuelles, quels auteurs sont concernés par le précompte des cotisations ?
- Je suis producteur d’œuvres audiovisuelles non dramatiques (documentaires, etc.) que dois-je précompter ?
- Je suis producteur d'une œuvre audiovisuelle dramatique (fiction/animation), que dois-je précompter ?
- Le précompte producteur, c’est quoi ?
- Je suis producteur et j’utilise un progiciel métier. Est-il compatible avec le portail producteur ?
- Je suis producteur, quel est le taux du précompte de la cotisation due au RAAP ?
- Je suis producteur, comment savoir si l’auteur que je déclare est retraité ?
- Dans le cadre de la production d’une œuvre audiovisuelle dramatique ou non dramatique, dois-je déclarer et précompter les cotisations dues à l’IRCEC (RAAP et/ou RACD) pour tous les professionnels rémunérés en droit d’auteur ?
- Je suis producteur, pouvez-vous m’expliquer le principe des plafonds de cotisation ?
- De quoi ai-je besoin pour créer mon profil producteur sur le portail de l'IRCEC ?
- Quelles sont les conditions pour bénéficier de la pension de réversion au titre du RACL ?
- Comment est calculé le montant de la pension de réversion au titre du RACL ?
- Quelles sont les conditions pour bénéficier de la pension de réversion au titre du RACD ?
- Comment est calculé le montant de la pension de réversion au titre du RACD ?
- Comment est calculé le montant de la pension de réversion au titre du RAAP ?
- Quelles sont les conditions pour bénéficier de la pension de réversion au titre du RAAP ?
- J’ai 55 ans. Mon époux/épouse a cotisé durant 20 ans à l’IRCEC. Il/elle est décédé(e) en décembre. Ai-je droit à une retraite de réversion ?
- Quelles sont les démarches pour bénéficier d’une pension de réversion ?
- Je suis pacsé(e) depuis deux ans et cotise à l’IRCEC. Mon partenaire de PACS aura-t- il droit à une pension de réversion ?
- Mon époux/épouse est décédé(e). Quand pourrai-je percevoir ma pension de réversion ?
- Comment se calcule le montant de la pension RACD ?
- Comment se calcule la retraite du RAAP ?
- Comment est calculé le versement forfaitaire unique au RAAP ?
- Je prends ma retraite, dois-je cesser mon activité ?
- Pour quels auteurs les producteurs doivent-ils précompter la cotisation RACD ?
- Comment est calculé le versement forfaitaire unique au RACL ?
- Quel est le montant de la retraite au RACL ?
- Le portail producteur de l'IRCEC, c’est quoi ?
- Comment déclarer et payer les droits d’auteur RACD et RAAP ?
- Que dois-je vérifier sur le bulletin de situation et précompte producteur ?
- Quelles formalités sont à accomplir pour liquider ma retraite au RACL ?
- Quelles formalités sont à accomplir pour liquider ma retraite au RACD ?
- Que contient le bulletin de situation RACL ?
- Comment la cotisation est-elle réglée ?
- Pourquoi cotiser volontairement au RACL ?
- Quelles sont les règles de liquidation de la retraite au RACL ?
- Comment faire si mes droits d’auteurs n’ont pas transité par la SACD ?
- Quelles sont les règles de liquidation au RACD ?
- Qu’est-ce que la cotisation de solidarité au RACD ?
- Qui contacter en cas d’oubli de mon mot de passe ou de problème technique ?
- Comment s’effectue le paiement du précompte ? Est-il sécurisé ?
- Je suis producteur, dois-je effectuer une déclaration trimestrielle même si je n’ai pas versé de droits d’auteur ?
- J’ai fait une erreur dans le montant de droits versés à l’un de mes auteurs. Comment puis-je corriger ma déclaration ?
- Puis-je télécharger ma déclaration avant de valider le paiement, en vue d’une impression papier ?
- Quelles sont les formalités à accomplir pour toucher ma retraite à l'IRCEC ?
- Qui est concerné par ce régime ?
- Je touche ma retraite et continue mon activité, dois-je cotiser au RACD ?
- Je touche ma retraite et continue mon activité, dois-je cotiser au RACL ?
- De combien de trimestres dois-je justifier ?
- Je touche ma retraite et continue mon activité, dois-je cotiser au RAAP ?
- Quelles pièces dois-je fournir ?
- Pourquoi le précompte de la cotisation RAAP s’ajoute, à partir de 2017, au précompte de la cotisation RACD ?
- Mon cabinet comptable a oublié de précompter toutes les cotisations dues au RAAP, le trimestre dernier. Que dois-je faire ?
- Y'aura-t-il une cotisation de solidarité ?
- Qu’est ce que le préappel de la cotisation RAAP ?
- Quand sera mise en place la réforme du RAAP ?
- Qui cotise au RAAP ?
- Quels sont les revenus pris en compte ?
- Dans quelles limites les revenus des artistes-auteurs seront-ils pris en compte ?
- À quels taux ?
- Pourquoi le taux entier est-il de 8% ?
- Pourquoi un taux réduit de 4% ? Pourquoi est-il limité aux revenus perçus de 2016 à 2025 ?
- Les cotisations dues au RAAP suite à la réforme seront-elles toujours fiscalement déductibles ?
- Une cotisation proportionnelle aux revenus sera-t-elle appliquée progressivement ?
- Le régime actuel par classes de cotisations sera-t-il immédiatement supprimé ?
- Je cotise au RACL et/ou au RACD, un taux de cotisation aménagé est-il possible ?
- Quel sera le taux de rendement du régime ?
- Comment les cotisations au RAAP seront-elles prélevées ?
- Cotiser volontairement au RAAP sera-t-il possible ?
- À combien de points de retraite pourrai-je prétendre à l’issue de la réforme du RAAP ?
- Quel sera le montant de ma pension de retraite complémentaire servie par le RAAP ?